Mentions légales et Impressum

Mentions légales et Impressum
SEAL Systems AG
Lohmühlweg 4
91341 Röttenbach
Allemagne

Tel.: +49 (9195) 926 0
Fax: +49 (9195) 1739
E-Mail: info@sealsystems.de

Tribunal chargé de l’enregistrement : Tribunal de première instance Fürth
Numéro de registre : HRB 7568

Membre du directoire habilité à représenter la société : Ing. dipl. en informatique Josef Koch (président du directoire)
Ing. dipl. en informatique Johannes Hesel

Président du Conseil de surveillance Dipl.-Volksw. Jochen Kapelle

Numéro de TVA intracommunautaire suivant § 27 a de la loi relative à l’impôt sur le chiffre d’affaires : DE 229992660

Plate-forme de la Commission européenne pour la résolution des litiges en ligne : http://ec.europa.eu/consumers/odr

 

Sur toutes les photos de couverture de ce site, vous pouvez voir d’authentiques collaborateurs de SEAL-Systems.
Les photos ont été réalisées partir Volker Lau, Konturlicht de Nuremberg.

 


 

Exonération de responsabilité (avis de non-responsabilité)

 

Responsabilité pour le contenu

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables selon le § 7 1 TMG des contenus sur ces pages en vertu des lois générales.
Selon les §§ 8 à 10 TMG, nous ne sommes pas tenus en tant que prestataire de services de surveiller les informations transmises, stockées en provenance de sites étrangers, ni d’entreprendre des recherches sur les circonstances évoquant une activité illicite.
Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation des informations sur la base des lois générales ne sont pas affectées par cette disposition.
Une responsabilité à ce sujet n’est seulement possible qu’à partir du moment de la connaissance d’une activité contraire au droit.
Dès la connaissance de ces violations de la loi, nous supprimerons immédiatement les contenus.

 

Responsabilité pour les liens

Notre site contient des liens vers des sites extérieurs de tiers, sur lesquels nous n’avons aucun contrôle.Par conséquent, nous ne pouvons en aucun cas nous porter garants quant à leur contenu.Le fournisseur ou l’exploitant est toujours responsable du contenu des pages liées.
Les sites liés ont été contrôlés au moment de la création du lien pour d’éventuelles violations de la loi.  Des contenus illégaux n’ont pas été constatés au moment de la création du lien. Un contrôle permanent des pages liées n’est toutefois pas raisonnable en l’absence de repères concrets d’une violation de la loi. Ces contenus seront immédiatement supprimés si nous avons connaissance de telles violations de la loi.

 

Droit d’auteur

Les contenus créés par les auteurs de sites internet sont soumis à la loi allemande sur les droits d’auteur. La reproduction, le traitement, la diffusion et l’exploitation de toute nature n’entrant pas dans les limites du champ d’application de la loi sur la propriété intellectuelle nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et copies de cette page ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de ces pages n’ont pas été élaborés par leur auteur, les droits d’auteur de tiers sont respectés.  En particulier, les contributions de tiers sont marquées comme telles. Si vous détectez une violation de droit d’auteur, nous vous encourageons à nous contacter pour nous le signaler. Ces contenus seront immédiatement supprimés dès que nous aurons connaissance de telles violations de la loi.